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Origine du réseau Natura 2000 en mer

La chute alarmante de la biodiversité a été reconnue mondialement en 1992 à Rio de Janeiro (Brésil), lors de la Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement ou « Sommet de la Terre ».

Partant du constat que l’essentiel de la biodiversité de la planète se trouve dans le milieu marin, il conviendrait de protéger une partie des océans qui représentent 70 % de la superficie du globe, en particulier dans les zones proches du littoral où se concentre la biodiversité et où la quasi-totalité des espèces marines se reproduisent.

Les sites Natura 2000 s’étendent à toute l’Europe de façon à rendre cohérente cette initiative de préservation des espèces et des habitats naturels. En la matière, les deux textes de l’Union Européenne sont :

  • la directive 2009/147/CE du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages dite « Oiseaux » [cette directive remplace la directive 79/409/CEE],

  • la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages dite « Habitats faune flore ».

Ces deux directives, qui listent les habitats et les espèces qui doivent être protégés, établissent la base réglementaire du grand réseau écologique européen : les sites désignés au titre de ces deux directives forment le réseau Natura 2000. Ce réseau est ainsi constitué de deux types de zones naturelles :

  • les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) issues de la directive « Habitats » (avant leur classement officiel en ZSC par arrêté ministériel, ces zones sont dénommées Sites d'Importance Communautaire (SIC)), voir texte officiel

  • les Zones de Protection Spéciale (ZPS) issues de la directive « Oiseaux ».  voir texte officiel

 

Quelle est la démarche française?